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Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) au Canada - 2016

Information sur le document

Programme de rétablissement du bouleau flexible
Illustration de la couverture : © Joe Crowley

Référence recommandée :

Environnement et Changement climatique Canada. 2016. Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) au Canada. Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril. Environnement et Changement climatique Canada, Ottawa. 3 parties, 31 p. + vi + 39 p. + 5 p.

Pour télécharger le présent programme de rétablissement ou pour obtenir un complément d'information sur les espèces en péril, incluant les rapports de situation du Comité sur la situation des espèces en péril au canada (COSEPAC), les descriptions de la résidence, les plans d'action et autres documents connexes sur le rétablissement, veuillez consulter le Registre public des espèces en péril.

Illustration de la couverture : Couleuvre royale, © Joe Crowley. Cette photo ne peut pas être reproduite séparément du présent document sans la permission du photographe.

Also available in English under the title

"Recovery Strategy for the Queensnake (Regina septemvittata) in Canada"

Le contenu du présent document (à l'exception des illustrations) peut être utilisé sans autorisation, mais en prenant soin d'indiquer la source.

Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) au Canada - 2016

En vertu de l'Accord pour la protection des espèces en péril (1996), les gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux ont convenu de travailler ensemble pour établir des mesures législatives, des programmes et des politiques visant à assurer la protection des espèces sauvages en péril partout au Canada.

Dans l'esprit de collaboration de l'Accord, le gouvernement de l'Ontario a donné au gouvernement du Canada la permission d'adopter le Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) en Ontario (partie 2) en vertu de l'article 44 de la Loi sur les espèces en péril (LEP).Environnement et Changement climatique Canada a inclus une addition fédérale (partie 1) dans le présent programme de rétablissement afin qu'il réponde aux exigences de la LEP.

Environnement et Changement climatique Canada adopte le programme de rétablissement provincial (partie 2), à l'exception de la section 2 (Rétablissement). Il lui substitue un indicateur de rendement ainsi qu'un objectif de population et de répartition conforme au but de rétablissement visé à l'échelle provinciale et adopte les mesures menées et les mesures appuyées par le gouvernement de l'Ontario, qui sont énoncées dans le document intitulé Couleuvre royale – Déclaration du gouvernement en réponse au programme de rétablissement Note 1 (partie 3), à titre de stratégies et d'approches générales recommandées pour l'atteinte de l'objectif en matière de population et de répartition. Environnement et Changement climatique Canada adopte également l'habitat réglementé en vertu de la Loi de 2007 sur les espèces en voie de disparition de l'Ontario à titre d'habitat essentiel de la couleuvre royale.

Le programme de rétablissement fédéral de la couleuvre royale au Canada est composé des trois parties suivantes :

  • Partie 1 – Addition du gouvernement fédéral au Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) en Ontario, préparée par Environnement et Changement climatique Canada.
  • Partie 2 – Programme de rétablissement de la couleuvre royale (Regina septemvittata) en Ontario, préparé par Scott D. Gillingwater pour le ministère des Richesses naturelles de l'Ontario Note 2.
  • Partie 3 – Couleuvre royale – Déclaration du gouvernement en réponse au programme de rétablissement, préparée par le ministère des Richesses naturelles de l'Ontario.

Note de contenue

Note 1

La Déclaration du gouvernement est la réponse politique du gouvernement de l'Ontario au programme de rétablissement; elle résume les mesures prioritaires que le gouvernement de l'Ontario entend prendre et soutenir.

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Note 2

Le 26 juin 2014, le ministère des Richesses naturelles de l'Ontario (MRNO) est devenu le ministère des Richesses naturelles et des Forêts de l'Ontario (MRNFO).

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