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L’andersonie charmante (Bryoandersonia illecebra)

Annexe

Réponses de la compétence

1

 

Accusé de réception de la version provisoire du programme

national de rétablissement de l’andersonie charmante

(décembre 2005)

par le ministère des Richesses naturelles de l’Ontario

au nom de la province de l’Ontario

 

La présente version provisoire du programme national de rétablissement de l’andersonie charmante a été préparée en collaboration avec les membres de l’équipe de rétablissement de l’andersonie charmante, le Service canadien de la faune (SCF) et le ministère des Richesses naturelles de l’Ontario (MRNO). Elle contient des conseils présentés au MNRO concernant les buts, les approches et les objectifs en matière de rétablissement qui sont recommandés pour la protection et le rétablissement de l’espèce. Elle ne représente pas nécessairement les opinions personnelles de tous les membres de l’équipe de rétablissement, ni les positions officielles des organismes auxquels sont associés les membres individuels du comité. Les buts, les objectifs et les approches en matière de rétablissement énoncés dans le programme sont fondés sur les meilleures connaissances existantes et peuvent être modifiés à la lumière de nouvelles découvertes ou en raison de la modification d’objectifs. La mise en œuvre du plan est soumise aux autorisations, aux priorités et aux contraintes budgétaires des compétences et des organismes participants.

Document reçu par :

- copie originale signée par Cameron Mack

Cameron Mack

Directeur, Direction de la pêche et de la faune
Division de la gestion des richesses naturelles
Ministère des Richesses naturelles de l’Ontario
Au nom de la province de l’Ontario

Date : Le 20 février 2006

 

Espèces en péril – Agir aujourd’hui pour qu’elles vivent demain

Déclaration d’Environnement Canada

Le présent programme de rétablissement de l’andersonie charmante proposé a été adopté de la Province de l’Ontario par Environnement Canada, tel qu’autorisé en vertu de l’article 44 de la Loi sur les espèces en péril. Environnement Canada a examiné le document et l’accepte comme son programme de rétablissement de l’andersonie charmante tel que l’exige la Loi sur les espèces en péril.

Réussir à rétablir l’espèce dépendra de l’engagement et de la collaboration d’un grand nombre de parties concernées qui participeront à la mise en œuvre des recommandations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer sur Environnement Canada ou sur toute autre compétence seulement. Dans l’esprit de l’Accord pour la protection des espèces en péril, le ministre de l’Environnement invite toutes les Canadiennes et tous les Canadiens à se joindre à Environnement Canada pour appuyer le programme et le mettre en œuvre, pour le bien de l’andersonie charmante et de l’ensemble de la société canadienne. Environnement Canada s’appliquera à appuyer la mise en œuvre du programme, compte tenu des ressources disponibles et des diverses priorités à l’égard de la conservation des espèces en péril. Le ministre rendra compte des progrès réalisés d’ici cinq ans.

Un ou plusieurs plans d’action détaillant les mesures de rétablissement particulières à prendre pour appuyer la conservation de l’espèce viendront s’ajouter au présent programme. Le ministre mettra en œuvre des moyens pour s’assurer, dans la mesure du possible, que les Canadiennes et les Canadiens directement touchés par ces mesures seront consultés.

 

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE

Une évaluation environnementale stratégique (EES) est effectuée dans le cadre de tous les documents de planification du rétablissement en vertu de la LEP conformément à laDirective du Cabinet de 1999 sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes. L’objet de l’EES est d’incorporer les considérations environnementales à l’élaboration des projets de politiques, de plans et de programmes publics pour appuyer une prise de décisions éclairées du point de vue de l’environnement.

La planification du rétablissement vise à favoriser les espèces en péril et la biodiversité en général. Il est cependant reconnu que des stratégies peuvent, par inadvertance, produire des effets environnementaux qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des incidences possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont directement inclus dans le programme lui-même, mais également résumés ci-dessous.

Le présentprogramme de rétablissement favorisera clairement l’environnement en encourageant le rétablissement de l’andersonie charmante. La possibilité que le programme produise par inadvertance des effets négatifs sur d’autres espèces a été envisagée. L’EES a permis de conclure que le présentprogramme sera clairement favorable à l’environnement et n’entraînera pas d’effets négatifs significatifs. Consultez plus particulièrement les sections suivantes du document : Description des besoins de l'espèce – Rôle écologique, besoins biologique et facteurs limitatifs, Effets sur d'autres espèces, et Méthode recommandée en vue du rétablissement.

 

RÉSIDENCE 

La LEP définit la résidence comme suit : « Gîte -- terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable -- occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l’élevage, les haltes migratoires, l’hivernage, l’alimentation ou l’hibernation » [LEP, paragr. 2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s'applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP : http://www.registrelep.gc.ca/plans/residence_f.cfm.