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Rapport annuel du COSEPAC 2003

Partie 1

 

Réunion du 25 au 29 novembre 2002

 

Renseignements généraux

La réunion de l'automne 2002 du COSEPAC a eu lieu à l'hôtel Cartier Place Suite, à Ottawa, en Ontario.

Tous les membres étaient présents. Le Fonds mondial pour la nature (Canada), la Fédération canadienne de la nature et la Fédération canadienne de la faune ont assisté à la réunion à titre d'observateurs permanents.

Atelier, exposés et réunion spéciale

Le 25 novembre, en après-midi, s'est tenu un atelier intitulé " Approches aux désignations de statut concernant des unités systématiques inférieures à l'espèce ". Tous les membres étaient présents, ainsi qu'un certain nombre d'observateurs. Des membres ainsi que des conférenciers invités ont présenté plusieurs exposés.

Le 26 novembre, en soirée, a eu lieu une réunion entre les membres du COSEPAC, certains observateurs qui se trouvaient à la Réunion d'évaluation des espèces, Lynda Maltby, directrice de la Direction des espèces en péril du Service canadien de la faune, et deux représentants du Comité des directeurs canadiens de la faune (CDCF), Bruce Morgan, de la Colombie Britannique, et Steve Bowcott, de l'Ontario. Marco Festa-Bianchet, président du COSEPAC, a été invité à assister à une partie d'une réunion du CDCF pendant la semaine du 10 février 2003, à Victoria, en Colombie-Britannique, pour discuter des préoccupations mutuelles avec le CDCF ainsi que d'autres questions soulevées pendant la Réunion d'évaluation des espèces de cette semaine là.

Le 27 novembre, en soirée, les membres et les observateurs ont assisté à un exposé intéressant et informatif donné par Steve Carr sur l'" Utilisation de la génétique moléculaire pour identifier les unités taxinomiques ".

Approbation des changements au sein des membres

Il a été décidé qu'à la suite d'appels publics de candidatures pour les sous-comités des spécialistes des espèces (à l'exception, évidemment, des coprésidents) le choix des nouveaux membres et les renouvellements seront consignés dans le procès-verbal de la réunion du Sous-comité des coprésidents et qu'il n'est pas nécessaire que ces changements soient transmis au comité plénier.

Nota : Les responsabilités des membres du Sous-comité des spécialistes des plantes et lichens ont été réaffectées. Erich Haber s'occupera de toutes les plantes vasculaires et René Belland, outre les mousses, se chargera également des lichens.

L'approbation des membres suivants du Comité a été recommandée pour un mandat de quatre ans, à partir du 1er janvier 2003 :

Coprésidents des sous-comités des spécialistes des espèces

Après des appels publics de candidatures et la présentation par les présidents des comités de sélection du nom des meilleurs candidats, lorsqu'il y en avait plus d'un, les membres ont voté, soit par courriel ou pendant la réunion du comité plénier, et ont choisi les personnes suivantes :

Marty Leonard est la nouvelle coprésidente du Sous-comité des spécialistes des oiseaux.
Gerry Mackie dont le mandat à titre de coprésident pour les mollusques du Sous-comité des spécialistes des lépidoptères et mollusques est renouvelé.
Ron Brooks dont le mandat à titre de coprésident du Sous-comité des spécialistes des amphibiens et reptiles est renouvelé.

Membre non gouvernemental
Steve Carr, renouvellement.

Les modifications et les renouvellements mentionnés ci dessus vous sont soumis par la présente pour recommandation au Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP).

Membres des compétences

Juanita Ptolemy, nouvelle remplaçante pour la Colombie-Britannique.
Gilles Seutin (auparavant remplaçant), maintenant membre officiel pour Parcs Canada.
Earl Wiltse (membre de la Saskatchewan) a annoncé qu'il ne sera plus membre.
Irene Bowman a annoncé qu'elle prend sa retraite du ministère des Richesses naturelles de l'Ontario et à titre de membre du COSEPAC pour l'Ontario.

Un calendrier des dates de renouvellement pour les membres des compétences a été remis aux membres, et Marco a mentionné que ce processus doit être clairement défini.

Manuel de l'organisation et des procédures - version no 17

  • Steve Brechtel, président sortant du Groupe de travail sur le Manuel de l'organisation et des procédures, était à la réunion pour présenter cette version. Marco a remercié Steve pour tout le travail ardu qu'il a effectué et pour son dévouement à cette tâche. Il a également remercié les membres du Groupe de travail, Michael Bradstreet, Ron Brooks, Joe Brazil et Ruben Boles.
  • Steve a affirmé que le Groupe de travail s'est appuyé sur ce qui a été effectué par de nombreuses personnes, d'abord Bob Campbell, puis Theresa Fowler, et a essayé depuis les deux dernières années et demie de réunir les pratiques existantes, d'apporter des améliorations et de produire un texte cohérent.
  • Steve a recommandé qu'un sous-comité permanent composé d'au moins un membre des compétences, d'un coprésident et d'un membre non gouvernemental et de quelqu'un du Secrétariat comme membre d'office soit constitué, ce qui permettra au Manuel de continuer à évoluer, sans que trop de temps lui soit consacré aux futures réunions.
  • Michael Bradstreet a été choisi comme président du Sous-comité du Manuel de l'organisation et des procédures, qui sera formé des membres suivants : Ron Brooks, Jake Rice, Siu-Ling Han, Lynda Maltby et quelqu'un du Secrétariat, comme membre d'office.
  • Ce sous-comité a été chargé de commencer à travailler, dans le cadre de son mandat, à la surveillance des activités et des procédures du COSEPAC, à déterminer quand il serait possible d'améliorer l'efficacité et/ou la conformité aux lignes directrices et aux politiques appropriées et à proposer les modifications qui s'imposent.

Mandat du COSEPAC

Les membres du Comité ont discuté de certaines modifications à apporter au mandat; une nouvelle version du mandat révisé leur a été fournie après la réunion à des fins d'examen et de commentaire par ces derniers.

Rapport des groupes de travail spéciaux existants

a) Groupe de travail sur les instructions à l'intention des auteurs

Le président, Gerry Mackie, a donné aux membres une version révisée pour qu'ils l'examinent, et a proposé huit motions qui ont été approuvées. Le groupe de travail finira ces instructions pour la Réunion d'évaluation des espèces du printemps 2003.

b) Groupe de travail sur la propriété intellectuelle

Ruben Boles a présenté un exposé sur des questions relatives à la propriété intellectuelle, à la suite duquel il a été convenu que les rapports de situation seront dorénavant soumis à une nouvelle étape, au cours de laquelle le rapport provisoire sera examiné par le rédacteur du rapport, qui produira un " rapport d'information ". On accordera ensuite un deuxième contrat, probablement à la personne qui a rédigé le rapport provisoire, pour produire le rapport intermédiaire.

c) Groupe de travail sur le traitement de la taxinomie au COSEPAC

Le président, Gerry Mackie, a présenté un rapport, après quoi il a été recommandé d'ajouter un nouveau sous-comité des spécialistes des espèces au COSEPAC en raison de la séparation du Sous comité actuel des lépidoptères et mollusques en un sous-comité des mollusques et de l'incorporation des lépidoptères dans un nouveau sous comité des arthropodes. Cela créera un vote et deux autres coprésidents.

d) Groupe de travail sur les lignes directrices pour la catégorie " données insuffisantes "

Après une discussion, David Green a été chargé d'envoyer par courriel un texte formulé de façon appropriée pour qu'il soit examiné et commenté.

Formation de nouveaux groupes de travail spéciaux

a) Groupe de travail sur le modèle du résumé technique

David Green, président, et Gerry Mackie.

b) Groupe de travail sur l'habitat et les menaces

Jake Rice, président, Erich Haber, Gerry Mackie et Gina Schalk (Secrétariat). On propose que ce groupe de travail assure la liaison avec une personne du Secrétariat du RESCAPÉ, car il est très important pour le rétablissement que les menaces soient identifiées et signalées de façon concise. Le président du COSEPAC et la présidente du RESCAPÉ (Lynda Maltby) se rencontreront pour discuter de la meilleure façon pour les deux comités d'assurer la liaison.

c) Groupe de travail sur les unités désignables

Gilles Seutin, Sherman Boates, Howard Powles, David Green, Suzanne Carrière, Jeff Hutchings et Mart Gross présenteront des formules pour le Manuel de l'organisation et des procédures en vertu des lignes directrices pour les unités d'inscription sur la liste inférieures à l'espèce. Marco a suggéré l'établissement d'une liaison entre ce groupe de travail et le groupe de travail sur les écozones.

d) Groupe de travail sur les écozones

Bob Campbell, président, Maureen Toner, Rosemary Curley, Howard Powles, Gilles Seutin, Tom Jung, Andrew Trites ou Hal Whitehead, Gerry Mackie, une personne du Secrétariat, Mart Gross (pas certain).

e) Groupe de travail sur les critères de radiation de la liste

Dave Fraser, président, Lucie Métras, Al Dextrase, David Green, Sherman Boates.

f) Groupe de travail sur la planification à long terme

Jim Duncan, président, René Belland, Suzanne Carrière, Tom Jung, Dave Fraser, une personne du Secrétariat.

Rapport du Sous-comité des connaissances traditionnelles autochtones (CTA)

Henry Lickers, coprésident par intérim du Sous-comité des CTA a fait savoir ce qui suit :

  • la réunion avec le Groupe de travail autochtone (GTA) s'est bien déroulée;
  • le terme " rétablissement " a été retenu dans le mandat du SSE des CTA parce que les groupes autochtones estiment que le rétablissement est très important;
  • le GTA est à la recherche dans tout le pays de personnes pour siéger au Sous-comité des CTA;
  • le GTA tente également de choisir l'autre coprésident;
  • le GTA pense que c'est une bonne idée de rencontrer les conseils de gestion des ressources fauniques (CGRF), le COSEPAC et le Secrétariat du RESCAPÉ;
  • le GTA espère que, d'ici la prochaine réunion, il y aura des personnes qui pourront donner des conseils - des personnes-ressources dans chacune des grandes écozones du Canada.

David Green ajoute que faire référence au rétablissement dans le mandat du Sous-comité des CTA permettra d'obtenir simultanément de l'information sur l'évaluation et sur le rétablissement plutôt que de consulter les aînés à deux reprises.

Évaluations d'urgence

Une demande de désignation d'urgence de situation a été reçue pour deux populations de saumons sockeye (population du lac Cultus et population du lac Sakinaw). Un sous-comité d'évaluation d'urgence a été constitué; il comprend Marco Festa-Bianchet, Mart Gross, Richard Haedrich, Bob Campbell à titre de coprésidents des sous-comités des spécialistes des poissons marins et des poissons d'eau douce, Howard Powles, Dave Fraser, Theresa Fowler, à titre de membres des compétences, et Henry Lickers du Sous-comité des connaissances traditionnelles autochtones (CTA) en raison de l'importance des saumons pour les groupes autochtones. On a évalué la demande lors d'une téléconférence qui déterminait tout d'abord l'admissibilité et la nécessité d'une évaluation d'urgence. On a attribué le statut " en voie de disparition " aux deux populations le 24 octobre 2002. Les deux évaluations étaient fondées sur deux excellents rapports préparés par le ministère des Pêches et des Océans, et les membres du Sous-comité d'évaluation d'urgence ont souligné la qualité des renseignements fournis. Mart Gross fait actuellement convertir ces rapports en rapports du COSEPAC pour qu'ils soient examinés au cours de la réunion qui doit se tenir au printemps à Whitehorse, où ils seront réévalués.

Demande de réévaluation de quatre espèces de l'Ontario

Avant les évaluations prévues de la situation, Irene Bowman (membre de l'Ontario) a proposé que le COSEPAC réévalue les quatre espèces suivantes, dont le statut avait été déterminé à la réunion antérieure du printemps du COSEPAC. Aucun membre de l'Ontario n'était présent à la réunion antérieure en raison de la grève des fonctionnaires provinciaux. Irene Bowman a justifié chacune des demandes mais, après discussion, le COSEPAC a décidé de ne pas réévaluer ces espèces à l'heure actuelle et a recommandé ce qui suit :

1) Rosier sétigère
Recommandation : Que l'Ontario fournisse au Sous-comité des plantes et lichens un addenda ou un rapport mis à jour en incorporant de nouveaux renseignements pour que l'espèce puisse être étudiée de nouveau le plus tôt possible (peut-être à la réunion du printemps 2003).

2) Hyménoxys herbacé
Recommandation : Que le président du Sous-comité des spécialistes des plantes et lichens poursuive des discussions avec l'Ontario sur les préoccupations soulevées relativement au rapport.

3) Renard gris
Recommandation : Que le président du Sous-comité des spécialistes des mammifères terrestres accélère le processus de réévaluation de cette espèce.

4) Tortue musquée
Recommandation : Que l'Ontario poursuive ces discussions avec le Sous-comité des spécialistes des amphibiens et reptiles.

Désignations
Voir l'annexe I.

Communiqué
Voir l'annexe II.

Autres points à l'ordre du jour

On discute de la définition du statut d'observateur pendant une réunion, qui indique que toute personne qui n'est pas membre avec droit de vote ni un membre du personnel autorisé du Secrétariat est un observateur. Marco propose de régulariser le statut de Lynda Maltby, directrice de la Direction des espèces en péril (qui comprend le Secrétariat du COSEPAC) du Service canadien de la faune comme étant " d'office ". Il y a un commun accord à ce sujet, mais on estime qu'il est nécessaire d'élaborer des formules appropriées pour en discuter un peu plus tard et les recommander pour approbation. Marco est chargé de trouver les formules appropriées.

Autres réunions prévues, etc.

  • Marco a été invité à rencontrer le CDCF à Victoria, le 12 février 2003.
  • Marco et certains membres du COSEPAC rencontreront le Conseil canadien des pêches et le Conseil pour la conservation des ressources halieutiques le 13 janvier 2003, en après midi, à la Place Vincent Massey, à Gatineau, pour discuter certaines des questions et des préoccupations de ces deux organismes.
  • Marco coprésidera avec Bob Stevenson une réunion des membres du COSEPAC et des membres du GTA, qui aura lieu le 8 mars 2003, à Ottawa, au Odawa Centre, pour discuter du mandat du SSE des CTA.
  • Un atelier des CGRF et du COSEPAC aura lieu les 26 et 27 avril 2003, tout juste avant la prochaine Réunion d'évaluation des espèces du COSEPAC, à Whitehorse (Yukon). Cet atelier donnera aux membres l'occasion de se rencontrer en personne pour voir comment le COSEPAC peut continuer à collaborer avec les CGRF.

Prochaine Réunion d'évaluation des espèces

Du 28 avril au 2 mai, à Whitehorse.