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Rapport annuel du COSEPAC 2003

Partie 2

 

Réunion du 28 avril au 2 mai 2003

 

Message spécial

La réunion du printemps du COSEPAC a été précédée d'un atelier d'une journée et demie qui a eu lieu les 26 et 27 avril 2003 et auquel ont participé plusieurs membres du COSEPAC ainsi que des représentants de presque tous les conseils de gestion de ressources fauniques (CGRF). L'atelier s'est avéré informatif et productif, et représentait une étape importante du développement des relations entre le comité et ces conseils. Une annexe décrivant les détails de cette relation a fait l'objet de discussions et a été rédigée de nouveau avec la participation des représentants des CGRF et du COSEPAC. Une ébauche ultérieure de cette annexe fera éventuellement partie du Manuel des opérations et des procédures du COSEPAC.

Renseignements généraux

La réunion du printemps 2003 du COSEPAC a eu lieu au Centre McIntryre de Whitehorse (Yukon), du 28 avril au 2 mai 2003. Elle était présidée par Marco Festa-Bianchet (Ph.D.).

Tous les membres y étaient sauf Siu-Ling Han du Nunavut. Henry Lickers, coprésident intérimaire du Sous-comité des CTA, était également absent. Les deux ont exprimé leurs regrets de ne pouvoir assister à la réunion pour des raisons de santé.

Approbation des modifications à l'effectif et renouvellements de mandats

Des appels de membres ont été émis puisque les mandats des membres suivants prendront fin le 31 décembre 2003.

Les membres titulaires suivants ont été les seuls candidats. Leur candidature a été examinée, et le renouvellement a été recommandé par les comités de sélection.

Andrew Trites, coprésident, Sous-comité de spécialistes des poissons marins
René Belland, coprésident, Sous-comité de spécialistes des plantes et des lichens
Claude Renaud, coprésident, Sous-comité de spécialistes des poissons d'eau douce
Marco Festa-Bianchet, coprésident, Sous-comité de spécialistes des mammifères terrestres

Les membres suivants ont vu leur adhésion renouvelée par suite d'un processus de sélection selon lequel toutes les demandes ont été étudiées et évaluées par un comité de sélection. Les deux meilleurs candidats pour chaque poste ont été présentés au COSEPAC et ont fait l'objet d'un vote :

Michael Bradstreet, membre non gouvernemental
Richard Haedrich, coprésident, Sous-comité de spécialistes des poissons marins

Les autres modifications à l'effectif suivantes ont été apportées :

Parcs Canada
Membre remplaçant, Parcs Canada -Peter Achuff (Ph.D.)

Saskatchewan
Nouveau membre - Jeanette Pepper (poste libéré par Earl Wiltse)
Membre remplaçant - actuellement vacant (libéré par Rick Espie (Ph.D.))

Sous-comité des CTA
Nouveau coprésident intérimaire - Larry Carpenter, président du Conseil consultatif de la gestion de la faune (T.N.-O.) qui a été mis en nomination par le Groupe de travail autochtone en mars 2003.

Les nouveaux membres susmentionnés ont participé à cette réunion.

Les modifications à l'effectif et les renouvellements de l'adhésion susmentionnés vous sont par la présente soumise pour recommandation au Conseil canadien pour la conservation des espèces en péril (CCCEP)

Un groupe de travail a été créé afin d'élaborer de meilleures lignes directrices pour la sélection parmi les candidats concurrents. Les membres suivants se sont portés volontaires :
Marco Festa-Bianchet
Claude Renaud
Gerry Mackie
Marty Leonard
Steve Brechtel

Mandat - COSEPAC

Le mandat révisé du COSEPAC a été examiné et discuté.
(Voir l'annexe III)

Le mandat révisé du COSEPAC vous est par la présente soumis pour recommandation au CCCEP.

Mandat - Comité des CTA

La version 16 de l'ébauche du mandat du Comité des CTA (dans lequel figure la fonction du Sous-comité des CTA au sein du COSEPAC) a été discutée lors de la réunion du COSEPAC avec le Groupe de travail autochtone en mars 2003. Ce mandat a été fourni à Environnement Canada à la suite de la réunion de mars pour qu'il soit examiné et pour que des commentaires soient formulés à son sujet. Les membres ont examiné cette version, et on a convenu que Marco écrive une lettre au Groupe de travail autochtone abordant des préoccupations précises.

Rapport du Sous-comité des coprésidents

Les points clés suivants ont été soulevés :
1. Espèces inscrites à l'annexe 2 (LEP)
On a examiné la liste des espèces, et les coprésidents étaient de l'avis que les espèces restantes sur la liste pourraient être réévaluées d'ici trois ans.

2. Confidentialité des données quant aux données relatives à l'emplacement des espèces en péril
La question a été discutée, et on a été de l'avis, en ce qui concerne l'accès à l'information, que l'information importante divulguant des renseignements précis sur l'emplacement des espèces en péril ne devrait pas être accessible au grand public.
Étant donné que, actuellement, rien n'empêche la diffusion de cette information, on a cru que la question devrait être étudiée le plus tôt possible. Le Secrétariat approfondira la question

3. Examen des rapports de situation par les compétences
On a discuté d'une première ébauche d'un modèle pour établir des lignes directrices relatives à l'examen des rapports de situation. Le modèle sera élaboré davantage et sera soumis au COSEPAC pour approbation.

Comité de mise en candidature pour la présidence printemps 2004

Les membres suivants se sont portés volontaires pour faire partie du Comité des mises en candidature :
Jeff Hutchings (président)
René Belland
Gilles Seutin
Al Dextrase
Lucie Métras (Secrétariat)

Désignation des statuts des espèces

On a abordé de nouveau la question de la confidentialité auprès des membres. Ces derniers ont demandé, à la suite de la désignation, de veiller à ce que l'aire d'occurrence soit confirmée, que les critères respectés soit clairement énoncés et que les raisons de la désignation tiennent compte également des zones principales d'incertitude.

Voir l'annexe IV pour la liste des désignations, incluant la confirmation des désignations d'urgence d'octobre 2003 relatives aux populations de saumon rouge des lacs Sakinaw et Cultus (Colombie-Britannique).

Communiqué de presse

Marco Festa-Bianchet, Howard Powles, Richard Haedrich, Al Dextrase et Erich Haber se sont portés volontaires pour aider à l'ébauche du communiqué de presse, lequel a par la suite été examiné par tous les membres du COSEPAC.
Voir l'annexe V.

Manuel des opérations et des procédures

On a convenu que le manuel soit renommé Manuel des opérations (et non de l'organisation) et des procédures. Le COSEPAC a précisé que la responsabilité du contenu et des changements apportés au Manuel des opérations et des procédures repose sur le COSEPAC. Le Sous-comité des opérations et des procédures peut apporter des changements mineurs, mais consultera le COSEPAC quant aux changements majeurs exigeant un vote majoritaire aux deux tiers.

Membres d'office

Les membres, à la suite d'une discussion, ont décidé qu'aucun statut " d'office " ne serait accordé au directeur de la Direction des espèces en péril du Service canadien de la faune. Les membres ont affirmé qu'ils continueront à accueillir le directeur et tous les directeurs des espèces en péril aux réunions du COSEPAC. Par contre, le statut de toutes les personnes non membres du COSEPAC et des remplaçants, à part le personnel du Secrétariat du COSEPAC, demeurera celui d'observateur.

Renforcer la relation (COSEPAC - RESCAPÉ)

À la suite d'une discussion, on a convenu qu'un Groupe de travail serait mis sur pied pour étudier la forme, le contenu et le format d'un document qui lierait l'évaluation des espèces au rétablissement. Ce groupe de travail étudierait également la validité et la pertinence des questions soulevées par le RESCAPÉ.

Liaison du COSEPAC au groupe de travail du RESCAPÉ :
Marco Festa-Bianchet
Dave Fraser
Joe Brazil
Jim Duncan
Dick Cannings
Steve Brechtel
Lucie Métras, Secrétariat.

On a assigné à Marco la tâche de communiquer avec le président du RESCAPÉ à ce sujet.

Plan de travail et budget du Secrétariat

Un groupe de travail a été constitué et chargé de réviser l'ébauche du plan de travail et du budget pour 2003-2004 et de formuler des commentaires à son sujet; il comprenait : Gilles Seutin, Mart Gross, Bob Campbell et Erich Haber.

L'ébauche finale du plan de travail et du budget a été examinée et approuvée.
Voir l'annexe VI.

Liste des espèces candidates

Les coprésidents ont accepté de dresser une liste d'espèces candidates en choisissant des espèces prioritaires pour les nouveaux rapports, avec des justifications, et ils produiront un document que le COSEPAC devra accepter et qui devra être approuvé par courriel.

Vote électronique

On a décidé que le COSEPAC procédera à des votes électroniques au cours de ses réunions futures. Le Secrétariat obtiendra l'équipement nécessaire pour ce faire.

Réévaluations

On a signalé ce qui suit :
-Les espèces inscrites dans la catégorie " non en péril " sont réévaluées seulement si elles ont été repriorisées.
-Les espèces inscrites dans la catégorie " données insuffisantes " sont réévaluées après dix ans.

Instructions à l'intention des auteurs

Gerry Mackie, président du groupe de travail, a présenté la version révisée des Instructions à l'intention des auteurs pour examen et commentaires.

Un groupe de travail a été constitué pour cerner les questions liées aux rapports non sollicités pour la prochaine réunion prévue pour l'automne :

Gilles Seutin, président
Marty Leonard
Maureen Toner

Lignes directrices concernant les conflits d'intérêts

On a approuvé l'ébauche révisée et on a accepté qu'elle soit intégrée au Manuel des opérations et des procédures.

Unités désignables

On a révisé le rapport du groupe de travail et fait des commentaires à son sujet. On a noté particulièrement que la référence aux espèces d'" importance nationale " sera éliminée du Manuel des opérations et des procédures ainsi que des rapports.

On a accepté que l'auteur d'un rapport puisse proposer des évaluations de la situation sous le niveau des espèces et qu'il puisse en discuter avec le sous comité de spécialistes des espèces approprié, mais que le pouvoir de faire des recommandations au COSEPAC quant à la désignation demeure au sous comité de spécialistes des espèces.

On a accepté que le groupe de travail, composé des personnes ci dessous, continue de travailler, même si le document sera incorporé au Manuel des opérations et des procédures " tel quel " :
David Green, président
Howard Powles
Jeff Hutchings
Steve Carr
Mart Gross
Gilles Seutin

Proposition pour le sous-comité de spécialistes des arthropodes

On a soumis un document pour examen et approbation, et il est par la présente soumis pour recommandation au CCCEP
(annexe VII).

Écozones

On a soumis la carte des poissons d'eau douce et celle des amphibiens et reptiles (et des mollusques terrestres) pour qu'elles soient ajoutées à la carte actuelle des écozones du COSEPAC et comprise dans le Manuel des opérations et des procédures.

Prochaines réunions

Du 24 au 28 novembre 2003, à Ottawa
Du 26 au 30 avril 2004, à Port Rowan (Ontario)

Joe Brazil (Terre-Neuve-et-Labrador) a offert d'être l'hôte de la réunion d'évaluation des espèces du printemps 2005, au parc national Gros-Morne.

Remerciements

Marco a remercié les membres, particulièrement le personnel du Secrétariat de leur initiative continue, de leur bon travail et de leur appui professionnel. On a remercié de façon particulière Tom Jung et la Direction de la faune et du poisson du Yukon d'avoir été l'hôte d'une réunion couronnée de succès et agréable à Whitehorse.