Avertissement Cette page Web a été archivée dans le Web.

Contenu archivé

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s'appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique sur les communications et l'image de marque.

Sauter l'index du livret et aller au contenu de la page

Rapport annuel du COSEPAC - 2005

Item I - Activités du COSEPAC

1.  Réunion d'évaluation des espèces - Automne 2004

Date : du 23 au 25 novembre 2004

Lieu : Ottawa (Ontario)

Présences

Membres – 38 membres ou membres remplaçants

Personnel du Secrétariat – huit

Observateurs – 14 (un du WWF-Canada, un de Nature Canada, trois étudiants de l'université McGill, cinq du Service canadien de la faune, un de Parcs Canada, un de NatureServe Canada, deux coprésidents désignés).

Excusés – Deux membres ou membres remplaçants (Île-du-Prince-Édouard, Saskatchewan et Yukon)

Lors de cette réunion du COSEPAC (Comité sur la situation des espèces en péril au Canada), les membres du Comité ont examiné la situation de conservation de 20 espèces sauvages.

Autres questions importantes discutées:

Demandes d'évaluation d'urgence

Lors de la réunion de novembre 2004, le président a avisé les membres de la réception, en mai 2004, d'une demande d'évaluation d'urgence du Guillemot marbré de la dépression de Georgia. Les membres des compétences responsables, les coprésidents du SSE des oiseaux et des spécialistes externes ont convenu que cette population n'était pas une unité désignable. Par conséquent, aucune évaluation n'a été menée. Une réponse à cet effet a été transmise au demandeur par le président.

En outre, une nouvelle demande d'évaluation d'urgence de la population de saumon sockeye du lac Sakinaw a été reçue en novembre 2004. Après discussion de cette demande, l'assemblée a convenu que le COSEPAC avait déjà procédé à l’évaluation de cette population et formulé des recommandations à cet égard. Une réponse à cet effet a été transmise au demandeur par le président.

Statut d'observateur permanent

Le COSEPAC a convenu de prolonger le statut d'observateur permanent du Fonds mondial pour la nature Canada, de la Fédération canadienne de la faune et de Nature Canada pour une période de quatre (4) ans débutant en mai 2005.

Téléconférence

Comme les années précédentes, le COSEPAC a tenu, au terme de la réunion, une téléconférence avec les directeurs canadiens de la faune et une autre avec les conseils de gestion des ressources fauniques afin de communiquer les résultats des évaluations à toutes les compétences.

Manuel des opérations et des procédures

Lors de sa réunion d'évaluation de novembre 2004, le COSEPAC s'est fixé l'objectif de publier son Manuel des opérations et des procédures au cours de l'année suivante.

2.  Réunion d'évaluation des espèces - Printemps 2005

Date : du 2 au 6 mai 2005

Lieu : St. Pauls Inlet (Terre-Neuve-et-Labrador)

Présences 

Membres – 43 membres ou membres remplaçants

Personnel du Secrétariat – sept

Observateurs – 14 (six du Department of Environment and Conservation, gouvernement de Terre-Neuve-et-Labrador, un de la Fédération canadienne de la faune, un de Parcs Canada, deux du Service canadien de la faune, un de l'University of Guelph, un de NatureServe Yukon, un du BC Conservation Data Centre, un du BC Ministry of Water, Land and Air Protection)

Excusés – le membre et le  membre remplaçant provenant du gouvernement du territoire du Yukon

Les membres du Comité ont examiné la situation de conservation de 43 espèces sauvages, dont l'évaluation d'urgence de la population de l'Okanagan du saumon quinnat (chinook).

Téléconférence

Comme les années précédentes, le COSEPAC a tenu, au terme de la réunion, une téléconférence avec les directeurs canadiens de la faune et une autre avec les conseils de gestion des ressources fauniques afin de communiquer les résultats des évaluations à toutes les compétences.

Membres non gouvernementaux du COSEPAC

Le COSEPAC a convenu de remplacer la dénomination « membres non gouvernementaux » par « membres à titre particulier » dans toutes ses communications.

 Autres questions importantes discutées:

Demandes d'évaluation d'urgence

Autour des palombes de la sous-espèce laingi, population Haïda Gwai, Acipiter gentilis laingi

Lors de la réunion de mai 2005, le président a informé tous les membres qu'une demande d'évaluation d'urgence de l'Autour des palombes de la sous-espèce laingi, population Haïda Gwai, a été transmise par John Brodhead, du Gowgaia Institute, le 26 avril 2005. Le président du COSEPAC, les membres des compétences responsables , les coprésidents du SSE des oiseaux et les autres membres spécialisés en ornithologie et en génétique se sont réunis pour discuter cette demande le 1er mai 2005. À la suite de cette consultation, le Comité a confié au président du COSEPAC la tâche de répondre au demandeur pour lui indiquer que des renseignements supplémentaires sur l'imminence de la menace et sur la particularité de cette population étaient nécessaires pour que le COSEPAC puisse déterminer la pertinence d’une évaluation d'urgence. Une lettre à cet effet a été transmise au demandeur par le président le 10 mai.

Saumon quinnat (chinook), Oncorhynchus tshawytscha (population de l'Okanagan)

Le 26 mars 2005, le COSEPAC a reçu une demande d'évaluation d'urgence de la population de l'Okanagan du saumon quinnat en provenance de M. Howie Wright, au nom de l'Okanagan Nation Alliance Fisheries Department. Un sous-comité d'évaluation d'urgence a été formé et le ministre Dion a été avisé. Le sous-comité d'évaluation d'urgence a tenu deux téléconférences, examiné les preuves à l'appui et communiqué avec d’autres experts pour obtenir de l'information additionnelle, information qui a été reçue de plusieurs sources. Le sous-comité d'évaluation d'urgence a convenu de communiquer au COSEPAC toute la documentation disponible en séance plénière.

Le 4 mai 2005, le Comité au complet a examiné la documentation fournie et conclu que les preuves à l'appui démontraient sans équivoque que la situation de conservation de la population de l'Okanagan du saumon quinnat justifiait une inscription d'urgence en vertu du paragraphe 29(1) de la LEP. Par conséquent, le COSEPAC a adopté la motion suivante :

« Le saumon quinnat de l'Okanagan fait face à une menace imminente à sa survie de telle nature qu'elle justifie une inscription d'urgence en tant qu'espèce en péril ».

 Le COSEPAC a avisé le ministre Dion et les autres compétences appropriées des conclusions de cette évaluation d'urgence et annoncé publiquement celles-ci par voie de communiqué de presse le 6 mai. Le président du COSEPAC a également transmis au demandeur les conclusions de l'évaluation d'urgence ainsi que la justification de désignation d’urgence.

Atelier sur les poissons marins (Halifax, N.-É., du 2 au 4 mars 2005)

 

À la demande du ministre de l'Environnement, le COSEPAC, conjointement avec le ministère des Pêches et des Océans (MPO), Environnement Canada (EC) et le Department of Fisheries and Aquaculture de Terre-Neuve-et-Labrador, a tenu un atelier pour répondre à certains questionnements concernant le processus employé par le COSEPAC pour estimer la probabilité d'extinction des espèces marines.

  • Cet atelier s'est tenu à Halifax, Nouvelle-Écosse, Canada, du 2 au 4 mars 2005. Des spécialistes en espèces marines et dans l’utilisation de critères quantitatifs pour évaluer la situation de conservation des espèces, notamment des représentants du COSEPAC, du MPO, d'EC, du Department of Fisheries and Aquaculture de Terre-Neuve-et-Labrador, de l'industrie, d'organisations non gouvernementales et de l'UICN, ainsi que d'autres spécialistes internationaux , ont participé à cet atelier. Les participants ont donné leur avis d'expert sur la question et formulé des recommandations à l'intention du COSEPAC.

Le rapport sur l'atelier sur les poissons marins et les recommandations à l'intention du COSEPACfigurent à l'annexe I du présent rapport annuel.

 

3.  Résumé des réunions d'évaluation des espèces

Le COSEPAC s'est réuni en novembre 2004 et en mai 2005 en vue d'évaluer ou de réévaluer le statut de 63 espèces sauvages (espèces, sous-espèces et populations). Le COSEPAC a également procédé à une évaluation d'urgence le 4 mai 2005. Les résultats des évaluations des espèces sont les suivants.

Espèce disparue : Kiyi du lac Ontario

Espèce disparue du pays : Bar rayé, population de l'estuaire du Saint-Laurent

Espèces en voie de disparition : Baleine noire du Pacifique, chevalier cuivré, châtaignier d'Amérique, entosthodon rouilleux, Pic de Williamson, tortue mouchetée, population de la Nouvelle-Écosse, cisco à museau court, raie tachetée, population du sud du golfe du Saint-Laurent, hespéri Ottoé, héliotin blanc satiné, phacélie rameuse, épilobe densiflore, lupin densiflore, orthocarpe barbu, silène de Spalding, méconelle d'Orégon, saumon quinnat, population de l'Okanagan (traitée séparément dans une évaluation d'urgence)

Espèces menacées : Bar rayé, population du sud du golfe Saint- Laurent, bar rayé, population de la baie de Fundy, couleuvre agile à ventre jaune de l'Est, iris lacustre, chardon de Hill, limnanthe de Macoun, phlox de l'Ouest, ptérygoneure de Koslov, baleine boréale, population de la baie d'Hudson et du bassin de Foxe et population du détroit de Davis et de la baie de Baffin, rorqual commun, population du Pacifique, tortue mouchetée, population des Grands Lacs et du Saint-Laurent, chabot du versant est, populations des rivières St. Mary et Milk, Chevalier noir, lépisosté tacheté, raie tachetée, population de l'est du plateau néo-écossais, héliotin de Verna, carex des sables, castilléjie des rochers, isopyre à feuilles biternées, polystic des rochers.

Espèces préoccupantes : Narval, esturgeon vert, cisco de l'Alaska, couleuvre agile à ventre jaune de l'Ouest, grenouille à pattes rouges, Guillemot à cou blanc, ketmie des marais, baleine boréale, population des mers de Béring, des Tchouktches et de Beaufort, rorqual commun, population de l'Atlantique, brochet vermiculé, esturgeon à museau court, meunier tacheté, kiyi du secteur supérieur des Grands Lacs, crapet sac-à-lait, raie tachetée, population du banc Georges et de la baie de Fundy, potamot de Hill, verge d'or de Houghton, isoète prototype, entosthodon fasciculé, fissident pygmée, sclérophore givré, population de la Nouvelle-Écosse.

En date de mai 2005, les espèces canadiennes en péril désignées par le  COSEPAC comprennent 465 espèces dans diverses catégories de risque, incluant 184 espèces en voie de disparition, 129 espèces menacées et 152 espèces préoccupantes. De plus, 22 espèces sont disparues du pays (elles n'existent plus à l'état sauvage au Canada) et 13 espèces sont disparues.

Remarques importantes

a) Lors de sa réunion d'évaluation de mai 2005, le COSEPAC a accordé à l'esturgeon jaune, population de l'Ouest, le statut d'espèce en voie de disparition et à l'esturgeon jaune, populations du sud de la baie d'Hudson et de la baie James, populations des Grands Lacs et de l'ouest du Saint-Laurent et populations du lac des Bois et de la rivière à la Pluie, le statut d'espèce préoccupante.

 A cette même réunion, le COSEPAC  a accordé à la truite fardé versant de l’ouest, population  de l’Alberta, le statut d’espèce menacée et à la truite fardée versant de l’ouest, population de la Colombie-Britannique, le statut d’espèce préoccupante.

Même si le COSEPAC a évalué l'esturgeon jaune (Acipenser fulvescens) et la truite fardé versant de l’ouest (Oncorhynchus clarkii lewesi), les rapports de situation pour ces deux espèces ne seront finalisé qu'en mai 2006.  Pour cette raison, le COSEPAC  ne soumet pas dans le présent rapport ces évaluations de statut pour fins de considération en vue de leur inscription en vertu de la LEP.

b) Le COSEPAC doit encore réévaluer trois espèces inscrites à l'annexe 2 de la LEP d'ici juin 2006.  Ce sont  la couleuvre d’eau du lac Érié, Nerodia sipedon insularum, le cisco à nageoires noires, Coregonus nigripinnis et le chabot de profondeur des Grands Lacs, population des Grands Lacs, Myoxocephalus thompsoni.  Afin de s’assurer que le COSEPAC  a le temps requis pour procéder à la réévaluation approfondie de ces trois espèces, une prorogation pour une année de plus (jusqu’en juin 2007) est demandée.

Voir l'annexe IIpour prendre connaissance des communiqués de presse sur les réunions d'évaluation du COSEPAC de novembre 2004 et de mai 2005.

4. Réunions annuelles des Sous-comités de spécialistes des espèces 

Sous-comité des connaissances traditionnelles autochtones (SC CTA)

Le 15 juillet 2004

Ottawa

Membres : À l'heure actuelle, le Sous-comité n'est composé que de ses deux (2) coprésidents. Les efforts se sont poursuivis pour solliciter des candidatures auprès de plusieurs organismes autochtones nationaux.

Sommaire des principaux points discutés lors des rencontres d’information : Les coprésidents du Sous-comité des CTA ont rencontré les représentants techniques des organismes autochtones nationaux et Marco Festa-Bianchet le 15 juillet 2004, à Ottawa, pour élaborer les critères d'admissibilité au SC CTA et ont convenu d'un processus de sélection des candidats.

L'un des coprésidents du SC CTA a également participé à deux réunions de développement du Conseil autochtone national sur les espèces en péril (CANEP) en 2005 à Ottawa (janvier et février) et a accepté d'entretenir des liens avec le CANEP et de l'aviser des activités du SC CTA. Les progrès dans la complétion des effectifs du SC CTA dépendent de l'établissement du CANEP lui-même.

Sous-comité de spécialistes des amphibiens et reptiles

Le 8 octobre 2004

Best Western Ville-Marie, Montréal

Membres : six, dont deux coprésidents   

Secrétariat : un

Observateurs : plusieurs de l'université McGill

Excusés : Don Rivard, Steve Hecnar et Pat Gregory

Sommaire des principaux points discutés: Des rapports d’évaluation en cours en préparation ont été examinés, de même que des espèces candidates.     

L'assemblée a discuté de problèmes de cartographie et d'un projet de symposium sur la cartographie et possiblement sur la phylogéographie. La publication d'un livre regroupant les rapports du COSEPAC sur les reptiles et les amphibiens a été discutée. Diverses annonces ont été présentées et certaines préoccupations du SSE ont été abordées.

Sous-comité de spécialistes des arthropodes

Du 30 septembre au 2 octobre 2004

Hôtel Embassy West, Ottawa

Membres : 13, dont le coprésident

Secrétariat : un

Observateurs : un (Robert Anderson, du Musée canadien de la nature, était présent le 1er octobre)

Sommaire des principaux points discutés : Disponibilité des procès-verbaux/notes des réunions annuelles du SSE par l'accès à l'information; procédures concernant les rapports de situation non sollicités; mandat du Sous-comité des CTA; approbation des membres du Sous-comité de spécialistes des arthropodes; préoccupations sur le fait que la responsabilité de l'immense diversité de l'embranchement des arthropodes repose sur un seul SSE (les membres ont réitéré leur souhait de séparer les espèces terrestres et aquatiques); reconnaissance du besoin de travaux de terrain; libellé du prochain appel de candidatures; expertise sur les non lépidoptères au sein de l'effectif actuel du SSE; rapports de situation en cours; rapports de situation nouvellement commandés; nouvelle méthode de priorisation des espèces pour l'appel d'offres; discussion sur l’opportunité de demander une réévaluation plus tôt du statut de certaines espèces; espèces de lépidoptères prioritaires pour le prochain appel d'offres et justifications; suggestion, par certains membres, que le SSE considère certaines espèces d’arthropodes non lépidoptères. Six des rapports en cours ont été discutés et des recommandations sur le statut de ces espèces ont été formulées. La méthode de priorisation des papillons a été discutée et modifiée. La prochaine réunion du SSE est prévue à Fredericton, N.-B.

Sous-comité de spécialistes des oiseaux

Les 22 et 23 août 2004

Université Laval, Sainte-Foy (Québec)

Membres : neuf, dont deux coprésidents

Secrétariat : deux

Observateurs : Marcel Gahbauer, Université McGill et Marylène Boulet, Université Laval.

Sommaire des principaux points discutés: Une demande d'évaluation d'urgence du Guillemot marbré, population de la dépression de Georgia, a été discutée par les membres du SSE; les membres du SSE et un certain nombre de spécialistes des oiseaux de mer consultés ont convenu qu'il ne s'agissait pas d'une unité désignable selon la définition du COSEPAC. Le COSEPAC a répondu au demandeur pour justifier le refus de la demande. Le SSE a discuté longuement des rapports de situation en préparation, y compris une ébauche de rapport non sollicité sur la Mouette blanche soumise par le Service canadien de la faune. Les membres du SSE ont été mis au courant des nouvelles procédures d'évaluation des statuts prévus à la LEP, en particulier les procédures concernant les rapports non sollicités et la priorisation des espèces candidates. Le Secrétariat a fait un rapport sur le processus des CTA au sein du COSEPAC. Un membre du SSE a fait une présentation sur l'utilisation (et quand on ne devrait pas le faire) des données de relevés dans les évaluations d'espèces. Quelques espèces préoccupantes ont été discutées en détail en vue de leur inclusion à la liste des espèces candidates. La liste des espèces candidates et les méthodes de priorisation ont été longuement discutées.

Sous-comité de spécialistes des poissons d'eau douce

Du 11 au 13 septembre 2004

Hôtel Delta Winnipeg, Winnipeg (Manitoba)

Membres : 10, dont deux coprésidents

Secrétariat : un

Observateurs : trois

Sommaire des principaux points discutés : Onze rapports de situation ont été examinés et les résumés techniques incluant les recommandations du SSE ont été préparés pour les espèces évaluées par le COSEPAC en novembre 2004. La liste prioritaire du SSE a été examinée et les espèces pouvant être incluses dans le prochain appel d'offres ont été considérées, de même qu'un projet spécial pour la détermination des unités désignables du grand corégone (Coregonus clupeaformis). La prochaine réunion est prévue à l'automne 2005 à St. John’s, T.-N.-L.

Sous-comité de spécialistes des poissons marins

Du 11 au 13 septembre 2004

Hôtel Delta Winnipeg, Winnipeg (Manitoba)

Membres : 12, dont un coprésident

Secrétariat : un

Participants invités du COSEPAC : Lara Cooper (MPO), David Coffin (T.-N.-L.) et Marco Festa-Bianchet (président)

Observateurs : Sandy Argue (BC Ministry of Agriculture), Michelle Herzog (University of Toronto), Patrick McGuiness et Rob Morley (Conseil canadien des pêches)

Sommaire des principaux points discutés :                                  

Des progrès considérables ont été réalisés lors de cette réunion. Les meilleures méthodes pour aborder les tendances des populations de poissons marins ont été discutées et une méthodologie plus cohérente a été préparée. Une ébauche de Manuel des opérations et des procédures pour les poissons marins a été discutée. La liste des candidats a été révisée. De nouvelles procédures de priorisation, comprenant l'utilisation du logiciel RAMAS Red List, ont été discutées et deux groupes de travail (Atlantique et Pacifique) ont été créés en vue de compléter la priorisation de 2004-2005. Des progrès ont été réalisés dans l'élaboration d'unités désignables pour le saumon. Des progrès ont également été réalisés dans l'élaboration d'écozones marines aux fins d’inscription. Trois rapports ont été évalués et des statuts ont été recommandés au COSEPAC. L'assemblée a convenu de retirer de la réunion de novembre 2004 du COSEPAC quatre rapports sur des espèces de poissons de l'Atlantique. Un autre rapport, soit le rapport de situation sur l'alose savoureuse, en est toujours au stade d'ébauche et le SSE a mis ce rapport en attente jusqu'à ce que les résultats d'études en cours soient disponibles.

Sous-comité de spécialistes des mammifères marins

Les 9 et 10 octobre 2004

Vancouver Aquarium, Vancouver (C.-B.)

Membres : 10, dont deux coprésidents

Secrétariat du COSEPAC : un

Observateurs : aucun

Sommaire des principaux points discutés: Le SSE a examiné et discuté les désignations du marsouin commun (population du Pacifique), de l'otarie de Steller et du béluga faites par le COSEPAC lors de ses réunions de novembre 2003 et de mai 2004. Le Sous-comité a également reçu du Secrétariat une mise à jour sur les procédures de la LEP et du COSEPAC.

Les rapports de situation en préparation ont été discutés par les membres du SSE. Un rapport d'étape a été remis dans l'attente du rapport sur le phoque commun de la sous-espèce de l'Atlantique.

L'assemblée a identifié les espèces de mammifères marins prioritaires dont la situation requiert une réévaluation : loutre de mer, baleine à bec de Cuvier, phoque barbu et toutes les espèce de baleines à bec du genre Mesoplodon.

Une téléconférence s'est tenue le 19 octobre 2004 afin de discuter de l'information nécessaire pour évaluer le morse. Des membres du SSE et des invités comptaient parmi les participants.

Sous-comité de spécialistes des mollusques

Les 24 et 25 septembre 2004

University of Calgary, Calgary (Alberta)

Membres : six, dont deux coprésidents

Secrétariat : un

Observateurs : aucun

Excusés : Derek Davis, Mark Hanson et Glen Jamieson

Sommaire des points discutés : Le Sous-comité a consacré beaucoup de temps à examiner la nouvelle méthode de priorisation et à évaluer les espèces figurant sur la liste des espèces de mollusques candidates. Plusieurs espèces ont été retirées de la liste, alors que d'autres ont été priorisées. L'assemblée a recommandé au COSEPAC l'évaluation de sept espèces. Le SSE a discuté du besoin de mettre à jour la liste des escargots terrestres du Québec et de l'Ontario et des difficultés de trouver une personne qualifiée pour accomplir cette tâche. Cette mise à jour doit être incluse à la liste des espèces de mollusques candidates dans le cadre des travaux du SSE. Le SSE prévoit se réunir à Burlington, Ontario, en 2005.

Sous-comité de spécialistes des plantes vasculaires et lichens

Les 15 et 16 octobre 2004

Pallisades Maclab Hotel & Resorts, Jasper (Alberta)

Membres : 18, dont deux coprésidents

Secrétariat : deux

Observateurs : aucun

Sommaire des principaux points discutés :

Plantes vasculaires. Les spécialistes des plantes vasculaires ont examiné et mis à jour la liste des espèces candidates, qui compte 358 plantes.

Mousses et des lichens.Un contrat a été octroyé en vue de mettre à jour deux bases de données sur les mousses rares du Canada, qui permettront au SSE de dresser une liste priorisée des espèces de mousses candidates du Canada. La complétion des travaux est prévue pour l'automne 2005. Une description des tâches pour un contrat similaire visant les lichens a été préparée et un appel d'offres pour ce projet est prévu.

Une demande de rapport de situation sur le polygala de Virginie (Polygala senega) a été soumise par Saskatchewan Environment Resource Management. Cette demande est motivée par l’importance de la récolte de plantes sauvages pour le commerce des herbes en Saskatchewan et au Manitoba. La demande a été discutée et le sous-comité a décidé de ne pas proposer d'évaluation nationale pour cette plante. L'espèce est très répandue dans l'est du Canada et il n'existe aucun fondement biologique ou géographique appuyant une distinction géographique des populations de la Saskatchewan et du Manitoba qui justifierait une reconnaissance et une évaluation du COSEPAC.  Une réponse à cet effet a été envoyée au demandeur.

En tout, 19 rapports de situation sur des plantes vasculaires préparés pour les évaluations du COSEPAC de novembre 2004 et de mai 2005 ont été examinés et des recommandations ont été formulées.

Prochaine réunion du Sous-comité

On a proposé de tenir la prochaine réunion au parc national Fundy, les 24 et 25 septembre 2005.

Sous-comité de spécialistes des mammifères terrestres

Le 1er octobre 2004

AcadiaUniversity , Wolfville (N.-É.)

Membres : sept, dont deux coprésidents

Secrétariat : un

Observateurs : dix

Excusée : Judith L. Eger

Sommaire des principaux points discutés: Le SSE a examiné les récentes évaluations du COSEPAC de cinq mammifères terrestres, discuté la progression des rapports de situation en cours de préparation de cinq autres espèces et choisi les espèces devant faire l'objet d'un rapport de situation mis à jour en 2005 et en 2006. Le SSE a proposé d'organiser une téléconférence en 2005 plutôt qu'une réunion. Une demande d'évaluation du statut de l'orignal albinos dans une région de l'Ontario a été unanimement rejetée car ces animaux ne constituent pas une population distincte. Une réponse à cet effet a été envoyée au demandeur.