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Programme de rétalissement : Lamproie de Vancouver (proposition)

Programme de rétablissement de la lamproie de Vancouver (Lampetra macrostoma) au Canada

Lamproie de Vancouver

Lamproie de Vancouver

PROPOSITION

La série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril

Qu’est-ce que la Loi sur les espèces en péril (LEP)?

La LEP est la loi que le gouvernement fédéral a promulguée à titre de contribution majeure à l’effort commun déployé à l’échelon national pour protéger et conserver les espèces en péril au Canada. Entrée en vigueur en 2003, elle a notamment pour but de « permettre le rétablissement de celles [espèces sauvages] qui, par suite de l’activité humaine, sont devenues des espèces disparues du pays, en voie de disparition ou menacées ».

 

Qu’est-ce que le rétablissement?

Dans le contexte de la conservation des espèces en péril, le rétablissement est un processus qui permet d’arrêter ou de renverser le déclin d’une espèce en voie de disparition, menacée ou disparue du pays et de supprimer ou de réduire les menaces qui pèsent sur elle afin d’améliorer ses chances de survie à l’état sauvage.L’espèce est considérée comme rétablie lorsque son maintien à long terme à l’état sauvage est assuré.

Qu’est-ce qu’un programme de rétablissement?

Un programme de rétablissement est un document de planification qui établit les mesures à prendre pour mettre un terme au déclin d’une espèce ou le renverser. Il fixe des buts et des objectifs et définit les principaux domaines dans lesquels des mesures doivent être prises. La planification détaillée se déroule à l’étape de la mise en œuvre du plan d’action.

Les provinces et les territoires de même que trois organismes fédéraux (Environnement Canada, Parcs Canada et Pêches et Océans Canada) se sont engagés à élaborer des programmes de rétablissement dans le cadre de l’Accord pour la protection des espèces en péril.Les articles 37 à 46 de la LEP (http://www.registrelep.gc.ca/the_act/default_f.cfm) énoncent les éléments fondamentaux des programmes de rétablissement publiés dans la présente série et leur processus d’élaboration.

Selon la situation de l’espèce et la date à laquelle elle a été évaluée, un programme de rétablissement doit être préparé dans un délai d’un à deux ans suivant l’inscription de l’espèce à la liste des espèces sauvages en péril. Un délai de trois à quatre ans est accordé pour les espèces qui ont été inscrites automatiquement lorsque la LEP est entrée en vigueur.

Prochaines étapes

Dans la plupart des cas, on élaborera un ou plusieurs plans d’action pour préciser et orienter la mise en œuvre du programme de rétablissement. Toutefois, les orientations exposées dans ce programme sont suffisantes pour que l’on puisse commencer à solliciter la participation des collectivités, des responsables de la conservation ainsi que des utilisateurs du territoire aux activités de rétablissement. En outre, l’absence de certitude scientifique ne saurait justifier le report de l’application de mesures efficaces pour prévenir la disparition ou le déclin de l’espèce.

La série

La présente série réunit les programmes de rétablissement préparés ou adoptés par le gouvernement fédéral en vertu de la LEP. De nouveaux documents s’ajouteront régulièrement à la série à mesure que de nouvelles espèces seront inscrites et que des programmes seront mis à jour.

Pour en savoir plus

Pour de plus amples renseignements sur la Loi sur les espèces en péril (LEP) et sur les initiatives de rétablissement, consulter le Registre public de la LEP (http://www.registrelep.gc.ca/) ainsi que le site Web du Secrétariat du rétablissement (http://www.especesenperil.gc.ca/recovery/default_f.cfm).

Référence à citer

Équipe de rétablissement de la lamproie de Vancouver. 2007.Programme de rétablissement de la lamproie de Vancouver (Lampetra macrostoma) au Canada [Projet]. Série de Programmes de rétablissement de la Loi sur les espèces en péril, Pêches et Océans Canada, Ottawa, ix + 25 pp.

Exemplaires supplémentaires

Des exemplaires supplémentaires peuvent être téléchargés à partir du site Web du Registre public de la LEP (http://www.registrelep.gc.ca/).

Illustration de la couverture:Loucas Raptis/tous droits réservés, ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique.

Also available in English under the title:

“Recovery Strategy for the Vancouver Lamprey (Lampetra Macrostoma) in Canada (Proposed)”

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, représentée par le ministre des Pêches et des Océans, 2007. Tous droits réservés.

ISBN à venir

No de catalogue à venir

Le contenu du présent document (sauf l’illustration de la couverture) peut être utilisé sans permission, à condition que la source soit adéquatement citée.

DÉCLARATION

Le présent programme de rétablissement de la lamproie de Vancouver a été élaboré par Pêches et Océans Canada et le ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique. Pêches et Océans Canada a passé en revue ce document et l’accepte en tant que programme de rétablissement pour la lamproie de Vancouver, conformément aux exigences de la Loi sur les espèces en péril. Le ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique a quant à lui passé en revue et accepté le présent document en tant qu’avis scientifique.

Le présent document précise les programmes de rétablissement qui sont jugés nécessaires, d’après les meilleures connaissances scientifiques et biologiques disponibles, pour le rétablissement des populations de lamproies de Vancouver au Canada. La réussite du rétablissement de cette espèce dépendra de l’engagement et de la collaboration d’un grand nombre de parties qui participent à la mise en œuvre des orientations formulées dans le présent programme. Cette réussite ne pourra reposer sur Pêches et Océans Canada ou sur une autre instance seulement. Dans l’esprit de l’Accord national pour la protection des espèces en péril, le ministre des Pêches et des Océans invite tous les Canadiens à se joindre à Pêches et Océans Canada pour appuyer le présent programme et le mettre en œuvre au profit de la lamproie de Vancouver et de l’ensemble de la société canadienne. Pêches et Océans Canada et le ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique s’appliqueront à soutenir, dans la mesure du possible, l’exécution de ce programme avec les ressources disponibles et compte tenu de leurs responsabilités générales à l’égard de la conservation des espèces en péril. Le ministre rendra compte des progrès réalisés d’ici cinq ans.

Un ou plusieurs plans d’action détaillant les mesures de rétablissement qu’il faudra prendre pour appuyer la conservation de l’espèce viendront s’ajouter au présent programme. Le ministre mettra en œuvre des moyens pour s’assurer, dans la mesure du possible, que les Canadiens intéressés à ces mesures ou touchés par celles‑ci soient consultés.

AUTORITÉS RESPONSABLES

En vertu de la Loi sur les espèces en péril, Pêches et Océans Canada est l’autorité responsable de la lamproie de Vancouver. Le gouvernement de la Colombie-Britannique a également codirigé l’élaboration du présent programme de rétablissement.

AUTEURS

Le MPO et le gouvernement de la Colombie-Britannique ont collaboré à l’élaboration du présent programme de rétablissement. On a réunit une équipe de rétablissement chargée de formuler des recommandations fondées sur des données scientifiques au gouvernement concernant le rétablissement de la lamproie de Vancouver. Les membres de l’équipe de rétablissement de la lamproie de Vancouver sont les suivants :

Jordan Rosenfeld, ministère de l’Environnement (coprésident)

Dan Sneep, MPO (coprésident)        

Todd Hatfield, Solander Ecological Research (coordinateur)

Dick Beamish, MPO

John Richardson, UBC

Dolph Schluter, UBC

Eric Taylor, UBC

REMERCIEMENTS

Pêches et Océans Canada et le gouvernement de la Colombie-Britannique remercient les experts techniques qui ont pris part à la rédaction du présent programme pour leur temps et les efforts qu’ils ont déployés pour assister aux réunions et examiner le document. L’élaboration du présent programme de rétablissement a été financée en partie par le Habitat Conservation Trust Fund de la Colombie-Britannique.

ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE STRATÉGIQUE

Conformément à la Directive du Cabinet sur l’évaluation environnementale des projets de politiques, de plans et de programmes, le but de l’évaluation environnementale stratégique (EES) est d’incorporer les considérations environnementales dans l’élaboration de projets de politiques, de plans et de programmes publics pour appuyer une prise de décisions éclairée du point de vue environnemental.

La planification du rétablissement profitera aux espèces en péril et à la biodiversité en général. Il est toutefois reconnu que des programmes peuvent produire, sans que cela ne soit voulu, des effets environnementaux négatifs qui dépassent les avantages prévus. Le processus de planification fondé sur des lignes directrices nationales tient directement compte de tous les effets environnementaux, notamment des impacts possibles sur les espèces ou les habitats non ciblés. Les résultats de l’EES sont directement compris dans le programme lui-même, mais sont également résumés ci‑après.

Le présent programme de rétablissement sera manifestement bénéfique pour l’environnement en favorisant le rétablissement de la lamproie de Vancouver. La possibilité que ce programme ait des effets négatifs non voulus sur d’autres espèces a été prise en considération. L’EES conclut que le présent programme profitera manifestement à l’environnement et qu’il n’entraînera aucun effet négatif important. Se reporter aux sections suivantes du document : Description de l’espèce – Biologie – généralités, Rôle écologique et Facteurs limitatifs; Effets potentiel de la gestion sur d’autres espèces; Approches recommandées/Portée du rétablissement.

RÉSIDENCE

Dans la LEP, la « résidence » est définie comme suit : « Gîte – terrier, nid ou autre aire ou lieu semblable – occupé ou habituellement occupé par un ou plusieurs individus pendant tout ou partie de leur vie, notamment pendant la reproduction, l’élevage, les haltes migratoires, l’hivernage, l’alimentation ou l’hibernation. » [paragraphe 2(1)].

Les descriptions de la résidence ou les raisons pour lesquelles le concept de résidence ne s’applique pas à une espèce donnée sont publiées dans le Registre public de la LEP : http://www.sararegistry.gc.ca/plans/residence_f.cfm.

PRÉFACE

La lamproie de Vancouver est un poisson dulcicole qui relève de la compétence du gouvernement fédéral. Conformément à l’article 37 de la LEP, le ministre compétent doit préparer des programmes de rétablissement pour les espèces qui ont été désignées comme étant disparues du pays, menacées ou en voie de disparition. La lamproie de Vancouver a été désignée en tant qu’espèce menacée en vertu de la LEP en juin 2003. Pêches et Océans Canada – Région du Pacifique a codirigé, avec le ministère de l’Environnement de la Colombie-Britannique, l’élaboration du présent programme de rétablissement. La présente proposition de programme de rétablissement respecte les exigences de la LEP (articles 39 à 41) sur le plan du contenu et du processus.

Table des Matières