Décrets
Décret modifiant les annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril (volume 139, numéro 2, 2005)
L'annexe 1, la Liste des espèces en péril de la Loi sur les espèces en péril (LEP), est modifiée par décret du gouverneur en conseil, à la suite de la recommandation du ministre de l'Environnement, par l'ajout de 73 espèces. Ce décret est fondé sur des évaluations scientifiques effectuées par le Comité sur la situation des espèces en péril au Canada (COSEPAC) et suit les consultations avec les gouvernements provinciaux et territoriaux, les peuples autochtones, les intervenants et le public, ainsi que l'analyse des coûts et des avantages pour les Canadiennes et les Canadiens.
Période de consultation: 2004-10-23 à 2004-11-22
Fichier(s)
- Version HTML "Décret modifiant les annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril - Vol. 139, no 2"
- "Décret modifiant les annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril - Vol. 139, no 2" (2005-01-12) (Format PDF, 6,355.80 KB)
- Version HTML "Gazette du Canada Partie 2 (version finale) Décret donnant avis des décisions"
- "Gazette du Canada Partie 2 (version finale) Décret donnant avis des décisions" (2005-01-12) (Format PDF, 7,364.69 KB)
- Version HTML "Sommaire des commentaires"
- "Sommaire des commentaires" (2005-01-05) (Format PDF, 111.33 KB)
- Version HTML "Décret modifiant les annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril, Vol. 138, No. 43 [proposition]"
- "Décret modifiant les annexes 1 à 3 de la Loi sur les espèces en péril, Vol. 138, No. 43 [proposition]" (2004-10-23) (Format PDF, 435.23 KB)
Personne(s)-ressource(s)
Directrice/Directeur
Direction- Espèces en péril
Ministère des Pêches et des Océans
200 rue Kent
Ottawa, ON
K1A 0E6
Envoyer courriel
Service canadien de la faune
Environnement et Changement climatique Canada
Place Vincent Massey, 15e étage
351 Blvd St. Joseph
Gatineau, QC
K1A 0H3
Tel: 800-668-6767
Fax: --
Envoyer courriel
Espèces connexes
-
Amphibiens
- Crapaud de l'Ouest
- Crapaud des Grandes Plaines
- Grenouille léopard du Nord (Populations des Prairies et de l'ouest de la zone boréale)
- Grenouille à pattes rouges du Nord
- Salamandre pourpre
- Oiseaux
- Poissons d'eau douce
-
Poissons marins
- Saumon rouge (Population Sakinaw)
- Saumon rouge (Population Cultus-T)
-
Mammifères marins
- Baleine noire de l'Atlantique Nord
- Rorqual bleu (Population de l'Atlantique)
- Rorqual bleu (Population du Pacifique)
- Rorqual boréal (Population du Pacifique)
- Rorqual à bosse kuzira (Population du Pacifique Nord)
-
Mammifères terrestres
- Carcajou (Population de l'Est)
- Carcajou (Population de l'Ouest)
- Caribou des bois caribou (Population des montagnes du Nord)
- Ours blanc
- Ours grizzli (Population du Nord-Ouest)
- Renard gris
- Taupe de Townsend
-
Reptiles
- Boa caoutchouc du Nord
- Couleuvre agile bleue foxii
- Couleuvre gaufre du Pacifique catenifer
- Couleuvre mince (Population des Grands Lacs)
- Couleuvre mince (Population de l'Atlantique)
- Couleuvre tachetée
- Couleuvre à nez mince du Grand Bassin deserticola
- Massasauga
- Scinque de l'Ouest
- Tortue de l'Ouest
- Tortue géographique
- Tortue molle à épines
- Tortue musquée
-
Arthropodes
- Mormon (Population des montagnes du Sud)
- Mormon (Population des Prairies)
- Teigne du yucca
- Mollusques
- Mousses
-
Lichens
- Érioderme boréal (Population de l'Atlantique)
- Érioderme boréal (Population boréale)
-
Plantes vasculaires
- Abronie à petites fleurs
- Aristide à rameaux basilaires
- Arméria de l’Athabasca interior
- Arnoglosse plantain
- Aster fausse-prenanthe
- Aster très élevé
- Aster à rameaux étalés
- Camassie faux-scille
- Grand silène de Scouler grandis
- Hyménoxys herbacé
- Jonc de Kellogg
- Lipocarphe à petites fleurs
- Lupin des ruisseaux
- Platanthère blanchâtre de l'Est
- Polystic de Lemmon
- Polémoine de Van Brunt
- Ptéléa trifolié
- Rosier sétigère
- Tradescantie de l'Ouest
- Tritéléia de Howell
- Violette pédalée
Liens
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